de GAILLARD » Dim 28 Oct 2012 20:03
Salut Jackpilot
Je sais que c'est difficile à comprendre de l'autre côté de l'atlantique , mais pourtant c'est une réalité.
J'ai pendant des années fait des achats sur le Canada ou sur les USA , et une fois sur trois ou Quatre je recevais une demande de la douane française qui me demandait de justifier une facture complète de mon achat ?
Les autres fois ça passait sans aucun PB , pas de douane pas de frais ... mais de temps à autre un blocage qui se traduisait par :
- des taxes et de la TVA
- des frais de stockage à la douane
- enfin une prune pour mauvaise déclaration de l'expéditeur (souvent pour documents incomplets)
En effet les entreprises qui expédient des produits , oublient (involontairement ou volontairement) de remplir les documents , de placer une copie de la facture sur le colis pour dédouanement, indiquant le montant mais aussi le type de produit pour déterminer le tarif douanier correspondant à la marchandise.
Ils ne mentionnent pas non plus ce qui est obligatoire ,leur adresse et leur téléphone ou fax pour être joint par les douanes. Donc le pb revient toujours au client final de justifier et il faut de temps à autre même donner des informations techniques sur le ou les produits pour connaitre le tarif douanier de référence. les douaniers n'étant pas obliger de tout connaitre.
Il faut savoir aussi que tout n'est pas contrôler tous les jours , alors quelquefois ça passe ... par la poste par expl. pour les petits colis.
Par contre aujourd'hui les sté de transport sont responsables de la facturation de la TVAet de la collecte qu'ils reversent directement à l'état, (car le client final, particulier ne le faisait jamais) et là ça change tout, car presque aucune chance de passer à travers le filtre.
Ce n'est pas si simple que cela et quand la douane intercepte un colis , la facture monte de jour en jour si tu ne donnent pas suite rapidement... suite au frais de mise en stock dans les locaux de la douane et aucune chance d'y échaper.
Alors aujourd'hui je ne fais presque plus de business avec ce continent, pour mauvaise connaissance des régles et documents à fournir avec le colis au départ ...
Le filtre est de plus en plus efficace , pour des raisons de perception de la TVA , de taxes mais aussi de type de matériel exporté. Tout n'est pas exportable, il y a des listes d'interdictions dans les produits, surtout dans les composants électroniques de forte technicité. J'ai donné lorsque je travaillais. Par expl: des convertisseurs analogiques digitaux de grande rapidité d'acquision, servent dans des têtes de station GSM mais elles peuvent servir aussi dans des têtes optiques d'acqusition sur des missiles , et il y a un très gros contrôle sur les produits avec obligation de destination finale du produit par le vendeur.
Dans nos applications ce n'est pas le cas mais c'est la TVA et Taxes qu'ils recherchent sur le flot de business qui représente des sommes très importantes.
Ca peut passer , mais maintenant ça ne passe pas..
GG
Le rêve n'a pas de limite