aircockpit.com

Merci pour vos réponses, c'est un sujet délicat et je ne voudrai pas faire de vagues, je vais essayé de me renseigner

David

+1 avec le dernier message de "Fix", ça me semble très logique.
François

Jackpilot a écrit:Paranoia ??

Non prudence.

Tout le monde y va de son avis perso mais personne n'est sûr de rien.
Tu le dis toi même

Jackpilot a écrit:C'est fou ce que la vie peut etre compliquée dans l’hexagone!!!!

David, tu as raison, le mieux est de te renseigner auprès de ceux qui pourraient t'en faire reproche

Tu fais comme moi David, Pilot-officer US modèle 1943.
Depuis le temps y'a prescription !

Bah, au pire, c'est quoi ? Une amende ? la prison ? faire la présentation à poil ? (OK Greg le fait déjà )

En France, on dirait qu'il n'y a que le terroristes qui ne risquent rien .

Au risque de dévier, oui Fabien ...
Michel

Le port illégal d'uniforme est, en droit pénal français, prévu et réprimé par l'article 433-15 du code pénal. Dans sa rédaction issue de la loi du 5 août 2013, il est défini et sanctionné de la manière suivante :

« Est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende le fait, par toute personne, publiquement, de porter un costume ou un uniforme, d'utiliser un véhicule, ou de faire usage d'un insigne ou d'un document présentant, avec les costumes, uniformes, véhicules, insignes ou documents distinctifs réservés aux fonctionnaires de la police nationale ou aux militaires, une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public.

Les mêmes peines sont applicables au fait, par toute personne, de faire publiquement usage d'un emblème ou d'une dénomination présentant avec l'un des signes distinctifs des conventions signées à Genève le 12 août 1949 et de leurs protocoles additionnels une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public »

Sources WIKIPEDIA

DREAMBOX

Ca c'est le texte de loi, et comme toute la loi, il y a le texte précis et l'interprétation un peu plus subjective.
Tout est dans la notion de " ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public"
Ca passe aussi par la façon de se comporter avec l'uniforme ou le véhicule en question.
On peut avoir un uniforme légèrement ressemblant mais un comportement qui peut vraiment faire porter à confusion ce qui sera beaucoup plus embêtant que d'avoir un uniforme plus ressemblant mais un comportement qui ne prête pas à confusion.

Pour ce qui est des insignes et galons, là c'est simple: c'est niet.
Pour le reste de la tenue (une combinaison de pilote par exemple, décousue de tout insignes militaires, si le comportement ne laisse pas planer le doute (en gros si on ne se présente pas comme un militaire) et si l'on peut montrer que l'on est dans le cadre "folklorique" d'une manifestation (comme un rassemblement de simulation), je pense que ça ne pose pas de problème.

Je dis bien "je pense" parce que n'étant pas un expert en droit, je ne peux pas l'affirmer.
Mais je me suis pas mal renseigné sur la question il y a quelques temps (parce que j'ai racheté une moto de type gendarmerie et c'est exactement le même sujet.)

fab a écrit:Bah, au pire, c'est quoi ? Une amende ? la prison ? faire la présentation à poil ? (OK Greg le fait déjà )

En France, on dirait qu'il n'y a que le terroristes qui ne risquent rien .

Ooooohh tout de suite la mdr

Il y a la loi ! mais pour que la loi soit appliquée, il faut qu'il y a plainte
je pense franchement qu'il n'y a aucun risque dans le cadre d'une manifestation tel qu'un salon de simulation
par contre, une ex-moto de gendarmerie sur la route, il y a des précédents

DREAMBOX