tenue vestimentaire ???

Ici est le lieu de toutes discussions hors simulation.

Respectons cet endroit en toute convivialité !!

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede Boutondair » Jeu 24 Nov 2016 17:45

Merci pour vos réponses, c'est un sujet délicat et je ne voudrai pas faire de vagues, je vais essayé de me renseigner

David cligneoeil grandsoleil
Image Image
Petit je rêvais que je volerais, maintenant grâce au virtuel je vole !!!!!
Avatar de l’utilisateur
Boutondair
Administrateur du site
 
Messages: 4138
Inscription: 20/04/09
Localisation: Ballans (17) proche de Cognac

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede concorde fan » Jeu 24 Nov 2016 18:44

+1 avec le dernier message de "Fix", ça me semble très logique.
François
Concorde - Aviation & simulation -
http://cockpit.francois.pagesperso-orange.fr
Avatar de l’utilisateur
concorde fan
 
Messages: 872
Inscription: 20/04/09
Localisation: Nantes

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede algue14 » Ven 25 Nov 2016 13:08

Jackpilot a écrit:Paranoia ??
ecroulerire


Non prudence.

Tout le monde y va de son avis perso mais personne n'est sûr de rien. gratgrat
Tu le dis toi même
Jackpilot a écrit:C'est fou ce que la vie peut etre compliquée dans l’hexagone!!!!


David, tu as raison, le mieux est de te renseigner auprès de ceux qui pourraient t'en faire reproche
A+

Alain

Image
Avatar de l’utilisateur
algue14
 
Messages: 1268
Inscription: 20/04/09
Localisation: Caen ; Normandie

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede C6_Pat » Ven 25 Nov 2016 18:56

Tu fais comme moi David, Pilot-officer US modèle 1943.
Depuis le temps y'a prescription ! ecroulerire
Image

" Tout arrive à l'homme qui sait attendre "
.....enfin pas trop longtemps quand même.....
Mon pit' P47 Razorback http://www.virtualp47.fr
Avatar de l’utilisateur
C6_Pat
 
Messages: 770
Inscription: 20/12/11
Localisation: Devant l'nordinateur en Alsace

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede fab » Ven 25 Nov 2016 21:00

Bah, au pire, c'est quoi ? Une amende ? la prison ? faire la présentation à poil ? (OK Greg le fait déjà ecroulerire )

En France, on dirait qu'il n'y a que le terroristes qui ne risquent rien . etonneyeux
Avatar de l’utilisateur
fab
 
Messages: 2692
Inscription: 26/12/12

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede A320 hérétique » Ven 25 Nov 2016 21:35

Au risque de dévier, oui Fabien ... furieuxfumée
Michel
serveur P3Dv4, A320 FMGS, SIOC (7700k et GTX 1070 sous W10 64 bits), client P3Dv4 (4790k et GTX 1070 sous W7 64 bits), 3 vdp ultra courte focale Mitsubishi, client A320 FMGS (2600k sous W7 32 bits), wideview, widetraffic, ...
Avatar de l’utilisateur
A320 hérétique
 
Messages: 1978
Inscription: 2/09/12
Localisation: Pornic

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede dreambox » Ven 25 Nov 2016 21:36

Le port illégal d'uniforme est, en droit pénal français, prévu et réprimé par l'article 433-15 du code pénal. Dans sa rédaction issue de la loi du 5 août 2013, il est défini et sanctionné de la manière suivante :

« Est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende le fait, par toute personne, publiquement, de porter un costume ou un uniforme, d'utiliser un véhicule, ou de faire usage d'un insigne ou d'un document présentant, avec les costumes, uniformes, véhicules, insignes ou documents distinctifs réservés aux fonctionnaires de la police nationale ou aux militaires, une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public.

Les mêmes peines sont applicables au fait, par toute personne, de faire publiquement usage d'un emblème ou d'une dénomination présentant avec l'un des signes distinctifs des conventions signées à Genève le 12 août 1949 et de leurs protocoles additionnels une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public »

Sources WIKIPEDIA

DREAMBOX
Avatar de l’utilisateur
dreambox
 
Messages: 265
Inscription: 23/11/13
Localisation: F62950 Noyelles-Godault

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede FiX » Ven 25 Nov 2016 23:08

Ca c'est le texte de loi, et comme toute la loi, il y a le texte précis et l'interprétation un peu plus subjective.
Tout est dans la notion de " ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public"
Ca passe aussi par la façon de se comporter avec l'uniforme ou le véhicule en question.
On peut avoir un uniforme légèrement ressemblant mais un comportement qui peut vraiment faire porter à confusion ce qui sera beaucoup plus embêtant que d'avoir un uniforme plus ressemblant mais un comportement qui ne prête pas à confusion.

Pour ce qui est des insignes et galons, là c'est simple: c'est niet.
Pour le reste de la tenue (une combinaison de pilote par exemple, décousue de tout insignes militaires, si le comportement ne laisse pas planer le doute (en gros si on ne se présente pas comme un militaire) et si l'on peut montrer que l'on est dans le cadre "folklorique" d'une manifestation (comme un rassemblement de simulation), je pense que ça ne pose pas de problème.

Je dis bien "je pense" parce que n'étant pas un expert en droit, je ne peux pas l'affirmer.
Mais je me suis pas mal renseigné sur la question il y a quelques temps (parce que j'ai racheté une moto de type gendarmerie et c'est exactement le même sujet.)
i7 2600k/P8P67pro/8Go PC3 17000/ATI 5850oc/velociraptor600Go/SSD 120Go/W7x64
https://www.facebook.com/cessna150.sim
Avatar de l’utilisateur
FiX
 
Messages: 4340
Inscription: 8/01/10
Localisation: Reims/Maubeuge

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede mameloose » Sam 26 Nov 2016 02:33

fab a écrit:Bah, au pire, c'est quoi ? Une amende ? la prison ? faire la présentation à poil ? (OK Greg le fait déjà ecroulerire )

En France, on dirait qu'il n'y a que le terroristes qui ne risquent rien . etonneyeux

Ooooohh tout de suite la mdr ecroulerire
Avatar de l’utilisateur
mameloose
 
Messages: 977
Inscription: 20/04/09
Localisation: evreux

Re: tenue vestimentaire ???

Messagede dreambox » Sam 26 Nov 2016 08:17

Il y a la loi ! mais pour que la loi soit appliquée, il faut qu'il y a plainte
je pense franchement qu'il n'y a aucun risque dans le cadre d'une manifestation tel qu'un salon de simulation
par contre, une ex-moto de gendarmerie sur la route, il y a des précédents

DREAMBOX
Avatar de l’utilisateur
dreambox
 
Messages: 265
Inscription: 23/11/13
Localisation: F62950 Noyelles-Godault

PrécédenteSuivante

Retourner vers Sujets hors catégories





Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité